DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU PRÉSIDENT DU CONSEIL GÉNÉRAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA COMMISSION PERMANENTE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin